Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE CASTOR
VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94533568
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE CASTOR

Déposée le 19 août 1994 par VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PERE CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L., domicilié(e) 30630 CORNILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, créations PASCALE MARCQ - France.

La marque DOMAINE DU PERE CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERE CASTOR est expirée depuis le 19 août 2004.

VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT NABOR , CHARDONNAY DOMAINE SAINT NABOR , DOMAINE SAINT SAUVEUR , ROSE CORAIL , CHARDONNAY DOMAINE DES CANARIS


VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L. - 30630 CORNILLON - France


créations PASCALE MARCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

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